Déposée le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « FORSTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE domicilié(e) 295 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque FORSTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORS FRANCE, société par actions simplifiée - 295 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 328988506
Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Cadenas, cadenas en U, cadenas à anse, cadenas à câble, cadenas à chaîne, câbles antivol, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ainsi que leurs éléments ; petits articles de quincaillerie métalliques ; attaches métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique ; verrous.
Antivols ; systèmes électroniques antivol ; portillons automatiques ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; signalisation lumineuse ou mécanique, tubes lumineux pour la publicité, logiciels destinés à l'alarme antivol de magasins ; avertisseurs contre le vol ; appareils de sécurité, protection des biens ; alarmes ; installations d'alarmes ; protection contre le vol.
Mobilier de magasins, présentoirs, présentoirs avec alarme, comptoirs de présentation, présentoirs de vêtements, sous-vêtements, ceintures, maroquinerie, casques audio, bouteilles avec alarme ; présentoirs avec alarme, étagères, meubles métalliques ; rayons de meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, vitrines (meubles), colonnes d'écoute (meuble).
Services de vente au détail ou en gros d'antivols, cadenas, chaines de sûreté ; service d'informations aux consommateurs concernant les ventes commerciales d'avertisseurs contre le vol ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; consultation professionnelle d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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